Déclaration d'achèvement des travaux
Vous trouverez en pièces jointes les déclarations d'achèvement des travaux pour les bâtiment A, B et C d'un part et du bâtiment D d'une autre part.
Pour l'instant c'est en cours d'instructions par les services de l'urbanisme. Nous mettrons à disposition les DAT validées dès que nous les auront à notre disposition.